Textes Juridiques et règlements

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Régimes des études

Vocation
Décret n° 2-04-89 fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants ( Arabe )
NORMES PEDAGOGIQUES NATIONALES

Cycle licence
Arrêté du ministre de l’éducation nationale de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1695-04 du 9 chaabane 1425 (24 septembre 2004 ) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence ( Arabe )
Cycle master
Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1810-05 du 10 chaabane 1426 (15 septembre 2005) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de Master ( Arabe )
Cycle doctorat
Arrêté du ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1371.07 du 22 ramadan 1429 (23 septembre 2008) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle du doctorat ( Arabe ) Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 140.09 du 25 moharrem 1430 (22 janvier 2009) fixant la liste des diplômes nationaux permettant l’accès aux formations du cycle du doctorat ( Arabe)
Cycle ingénieur
Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°2136-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle ingénieur délivré par les établissements universitaires ( Arabe ) Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°2142-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales des deux années préparatoires des écoles d’ingénieurs ( Arabe )
Cycle de la licence en sciences et techniques
Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°2137-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence en-sciences et techniques (Arabe )
Cycle de master en sciences et techniques
Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°2140-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de master en sciences et techniques ( Arabe )
Cycle des Ecoles Nationales de Commerce et de Gestion
Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°2138-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle des écoles nationales de commerce et de gestion ( Arabe )
Cycle de traducteur
Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°2139-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de traducteur (Arabe )
Cycle du diplôme universitaire de technologie
Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°2141-08 du 19 rabii I 1430 (15 avril 2009) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle du diplôme universitaire de technologie ( Arabe )
ECOLES
Ecole Mohamadia d`Ingénieurs ( Francais ) Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers ( Francais) Ecole Nationale Supérieure d`Eléctricité et de Mécanique ( Francais) Ecole Nationale Supérieure d`Informatique et d`Analyse des Systèmes (Francais) Ecoles Nationales de Commerce et de Gestion (Francais) Ecoles Supérieures de Technologie Ecole Supérieure Roi Fahd de Traduction ( Fraçais / Arabe ) Ecoles Nationales des Sciences Appliquées ( Francais)
FACULTES

Facultés de médecine et de pharmacie et facultés de médecine dentaire
Arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 479-91 du 24 ramadan 1411 (11 mars 1991) fixant les conditions d'inscription au concours d'accès en première année des facultés de médecine et de pharmacie et des facultés de médecine dentaire Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1320-03 du 29 rabii ii 1424 (30juin 2003) fixant les conditions d’accès en première année des études de médecine et en première année des études de médecine dentaire en vue de la préparation du diplôme de docteur en médecine ou du diplôme de docteur en médecine dentaire ( Français ) Etudes Médicales Décret n° 2-82-356 du 16 rebia ii 1403 (31 janvier 1983) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de docteur en médecine Etudes Pharmaceutiques Décret n° 2-85-144 du 7 hija 1407 (03 aout 1987) fixant le régime des études et des examens en vue de l’obtention du diplôme de docteur en pharmacie Arrêté conjoint du ministre de l’éducation nationale et du ministre de la santé publique n°625.86 du 8 hija 1407 (4 aout 1987) fixant les modalités d’organisation du concours d’accès en première année des études pharmaceutiques en vue de la préparation du diplôme de docteur en pharmacie Etudes Odontologiques Décret n° 2-82-444 du 16 rebia ii 1403 (31 janvier 1983) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de docteur en médecine dentaire
Facultés des sciences et techniques
Décret n°2-90-547 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'études universitaires générales es-sciences (d.e.u.g. es-sciences) des facultés des sciences et techniques Décret n°2-90-548. Du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'études universitaires techniques (d.e.u.t.) des facultés des sciences et techniques Décret n°2-90-549 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention de la maitrise es-sciences spécialisées (m.s.s) des facultés des sciences et techniques Décret n°2-90-550 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention de la maitrise es-sciences et techniques (m.s.t) des facultés des sciences et techniques
DIVERS

Doctorat (Réforme 1997)
Décret n° 2-96-796 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du doctorat, du diplôme d'études supérieures approfondies et du diplôme d'études supérieures spécialisés ainsi que les conditions et modalités d'accréditation des établissements universitaires à assurer la préparation et la délivrance de ces diplômes ( Arabe )
Commission nationale d'accréditation et d'évaluation
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°-745-97 du 20 hija 1417 (28 avril 1997) fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission nationale d'accréditation et d'évaluation
Concours national
arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°452-11 du 20 rabii i 1432 (24 février 2011) fixant, pour l'année universitaire 2011-2012, la date et le lieu du déroulement du concours national et la date limite du dépôt de candidature pour l'admission des élèves des classes préparatoires en mathématiques spéciales dans certains établissements de formation d'ingénieurs et des établissements assimiles ainsi que le nombre de places mises en compétition Décret n°2-94-475 du 18 chaabane 1415 (20 janvier 1995) relatif au concours national d'admission dans certains établissements de formation d'ingénieurs. Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1823-95 du 6 chaoual 1415 (7 mars 1995) fixant la liste des établissements de formation d'ingénieurs et des établissements assimilés recrutant à partir du concours national ( Français ) Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1824-95 du 6 chaoual 1415 (7 mars 1995) fixant la nature et les modalités du déroulement des épreuves communes d'admissibilité et des épreuves d'admission dans certains établissements de formation d'ingénieurs et établissements assimilés ainsi que leurs coefficients et leurs durées

Textes fondamentaux
Enseignement supérieur universitaire
Instances universitaires
Enseignement supérieur ne relevant pas des universités
Etudiants

TEXTES FONDAMENTAUX

Charte nationale d'éducation et de formation
Charte nationale d'éducation et de formation ( Français/Arabe )
Organisation de l'enseignement supérieur
Loi n° 01-00 portant organisation de l'enseignement supérieur ( Français / Arabe )
Conseil Supérieur de l'Enseignement
Dahir N° 1-05-152 portant réorganisation du Conseil Superieur de l'Enseignement ( Arabe )
Commission nationale de coordination de l'enseignement supérieur
Décret n° 2.01.2330 fixant la composition et le fonctionnement de la commission nationale de coordination de l'enseignement supérieur ainsi que les modalités de désignation de ses membres( Arabe )
Attributions et organisation du ministère
Décret n°2.91.683 fixant les attributions et l’organisation du Ministère de l’Enseignement supérieur , de la Formation des Cadres et de la Recherche Scientifique ( Arabe )
Attributions et organisation Secrétariat d’Etat chargé de la recherche scientifique
Décret n°2-00-448 fixant les attributions et l’organisation du Secrétariat d’Etat auprès du ministre de l’enseignement supérieur , de la formation des cadres et de la recherche scientifique chargé de la recherche scientifique ( Arabe ).
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR UNIVERSITAIRE

Création des université, des établissements et des cités universitaires
Dahir portant loi n°1.75.398 portant création d’universités. ( Arabe ) Décret n° 2-90-554 relatif aux établissements universitaires et aux cités universitaires ( Arabe )
ENS
Dahir n°1.09.100 portant promulgation de la loi n°47.08 portant transfert des écoles normales supérieures relevant du département de l'éducation nationale aux universités
Modalités d'appel aux candidatures à la présidence d'université
Décret n° 2.01.1999 fixant la composition du comité chargé d'examiner les candidatures et projets de développement de l'université en vue de choisir trois candidats à la présidence d'université ( Arabe ) Décret n° 2.01.2352 chargeant le ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique de fixer les modalités d'appel aux candidatures à la présidence d'université ( Arabe ) Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1774-01 fixant les modalités d'appel aux candidatures à la présidence d'université( Arabe )
INSTANCES UNIVERSITAIRES

Conseils des universités
Décret n° 2.01.2326 fixant les modalités de désignation et d'élection de membres des conseils des universités (Arabe ) Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1269-02 fixant les modalités d'organisation des élections des membres élus des conseils des universités (l'Arrêté complétant) ( Arabe )
Conseil de gestion des universités
Décret n° 2.01.2327 fixant les modalités de désignation des membres du conseil de gestion des universités (Arabe )
Conseils des établissements
Décret n° 2.01.2328 fixant la composition des conseils des établissements universitaires, le mode de désignation ou d'élection de leurs membres ainsi que les modalités de leur fonctionnement ( Arabe ) Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1270-02 fixant les modalités d'élections des membres élus des conseils des établissements universitaires (l'Arrêté complétant) ( Arabe )
Commission scientifique
Décret n° 2.01.2329 fixant la composition et le fonctionnement de la commission scientifique des établissements universitaires ainsi que les modalités de désignation et d'élection de ses membres ( Arabe ) Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1271-02 fixant les modalités d'élections des représentants des professeurs de l'enseignement supérieur au sein de la commission scientifique ( Arabe )
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR NE RELEVANT PAS DES UNIVERSITES

Etablissements d’enseignement supérieur ne relevant pas des universités
Décret N° 2.03.201 fixant la liste des établissements d’enseignement supérieur ne relevant pas des universités (Français / Arabe ) Décret n° 2-02-516 pris pour l'application de l'article 28 de la loi n° 01-00 portant organisation de l'enseignement supérieur ( Arabe ) Décret N° 2.05.885 pris pour l’application des articles 33 et 35 de la loi n° 01-00 portant organisation de l’enseignement supérieur ( Français / Arabe )
Commission permanente de gestion des personnels enseignants au seins des établissements ne relevant pas des universités
Décret n° 2-02-517 fixant la composition de la commission permanente de gestion des personnels enseignants, le mode de désignation de ses membres et les modalités de son fonctionnement ( Arabe )
ETUDIANTS

Conseil de Discipline ( Arabe)